Vous êtes ici :  ACCUEIL >  CONSEIL MUNICIPAL >  COMPTE RENDU CONSEILS MUNICIPAUX 2012 >  21 mars 2012

21 mars 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2012

 

 

Convoqués : 8

Présents : 8 - Mr CLENET rejoint la séance à 20h55

Absent :

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à  20h40

 

Désignation d'un secrétaire de séance : Mr BOUCARUT.

 

ORDRE DU JOUR

•1-                  Affaires scolaires - réunion de la commission du 15 mars 2012

 

Mr Boucarut fait le compte rendu de la réunion de la commission école du 15 mars 2012 concernant le projet de mise aux devoirs ; Un courrier présentant le service sera adressé enfin d'année aux familles, le tarif sera mensuel.

•2-            Cadre de vie - Urbanisme :

 

Concernant l'étude de traversée du village, l'autorisation de demande de subvention dans le cadre de la co-maîtrise d'ouvrage avec le conseil général est approuvée à l'unanimité.

 

•3-                  Finances

 

3-1   C.C.A.S.

Les comptes administratifs et de gestion 2011 ainsi que l'affectation du résultat sont approuvés à l'unanimité.

3-2  Locaux commerciaux

Les comptes administratifs et de gestion 2011 ainsi que l'affectation du résultat sont approuvés à l'unanimité.

3-3  Assainissement

Les comptes administratifs et de gestion 2011 ainsi que l'affectation du résultat sont approuvés à l'unanimité.

3-3  Commune

Les comptes administratifs et de gestion 2011 ainsi que l'affectation du résultat sont approuvés à l'unanimité.

3-5   Orientation Budgétaire 2012

Assainissement : Le conseil municipal se prononce favorablement pour l'acquisition de foncier pour l'extension future de la station.

Commune : Le conseil municipal se prononce  favorablement pour les actions suivantes :

Débroussaillage du nord du village

Maintenance des équipements de l'école (Climatisation - VMC)

Elagage des arbres de la place et du parvis de la mairie

Rénovation de la façade de la mairie

Etude de diagnostic des « fabriques »

Extension des jeux d'enfants

Etude du remplacement des ampoules des luminaires

 

•4-                  Personnel.

 

Le conseil municipal approuve  à l'unanimité la convention de délégation au Centre de Gestion dans le domaine de la protection sociale complémentaire

 

•5-                   Syndicats Intercommunaux

 

Le compte rendu des réunions des syndicats intercommunaux est présenté aux membres du conseil municipal.

Le conseil municipal approuve  à l'unanimité la convention constitutive du groupement  de commandes avec le SIAEP du Pont du Gard pour les travaux d'extension et de renforcement des réseaux d'adduction d'eau.

 

•6-                  Communauté de Commune

 

6-1  Orientation Budgétaire 2012

Les conseillers communautaires présentent aux membres du conseil municipal le compte rendu du débat d'orientation budgétaire de la CCPG  

6-2 Culture - Agenda 2012

Mme Crouzier présente aux conseillers le projet culturel 2012 de la CCPG.

6-3  Office de Tourisme du Pont du Gard            

Mr Boucarut présente les actions 2012 de l'OT.

   

•7-      Association Les Boissettiers : Réunion du 16 mars

 

L'association a élu un nouveau bureau et envisage de poursuivre la fête votive aux dates habituelles ( 1er week-end d'août) .

 

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h30  

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
              ont du Gard Domazan
Ou choisissez
votre commune:
Communauté de communes du Pont Du Gard
Commune d'Argilliers Place de la Madone 30210 ARGILLIERS
Tél. 04 66 22 80 24   |   Fax. 04 66 22 80 24

Accessibilité   |   Plan du site   |   Mentions Légales   |   Crédits   |   Marchés publics