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21 mai 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2012

 

 

Convoqués : 8

Présents : 6 

Absent : 2     Mme DUGAS

                         Mr CLENET               

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à  20h00.

Désignation d'un secrétaire de séance : Mr BOUCARUT.

En préambule au conseil, Le syndicat mixte des gorges du Gardon présente le dossier de candidature pour un classement par l'UNESCO au titre de Réserve mondiale de biosphère.

 

ORDRE DU JOUR

 

•1-                  Affaires scolaires

 

  • 1-1 Mise aux devoirs

Mr Boucarut présente aux conseillers l'avancée du projet prévue à la rentrée de Septembre sous réserve d'une participation suffisante des enfants. Un essai d'un trimestre est envisagé. Le coût mensuel du service est fixé à 15€ pour un enfant .Tarif dégressif si fratrie. Service mis en place les Lundis et Jeudis.

  • 1-2 Préparation prochaine rentrée
  • - Passage à temps plein d'un salarié
  • - Création d'un emploi sur le temps méridien (12h00-13h30) pour l'encadrement des enfants suite à l'augmentation prévue des effectifs.
  • - Recherche sur la commune d'une personne pouvant assurer l'intérim en cas d'indisponibilité d'un salarié.
  • - La consultation pour le marché de la cantine doit être lancée. Le tarif des repas sera fixé à l'issue.

•2-                  Cadre de vie - Urbanisme :

 

2-1  Etude de traversée du village

Mr le Maire présente aux conseillers le premier schéma proposé par le cabinet Chivas suite au relevé topographique effectué.

2-2  Majoration du Coefficient d'Occupation des Sols

La majoration du C.O.S. sous réserve de performance énergétique ou environnementale est approuvé à l'unanimité des membres.

Le COS est ainsi porté de 0.12 à 0.14.

2-3  Création de la Participation pour l'Assainissement Collectif (P.A.C.)

A compter du 01 juillet, la P.A.C. remplace la P.R.E.

2-4  Travaux et équipements

  • - Des devis vont être demandés pour le marché des lampadaires.
  • - Les équipements pour les jeux d'enfants vont être étudiés.

 

•3-                  Personnel : Point de situation

Le recrutement d'un emploi aidé va être lancé pour remplacer Farid dont le contrat arrive à terme.

 

•4-                  Classement des gorges du Gardon

Après avoir débattu, le conseil municipal émet  à la majorité ( 1 voix contre : Mr Grousset - 1 abstention :- Mme Limouche) un avis favorable au projet présenté par le syndicat mixte.

•5-                  Elections législatives

Le planning des présences des conseillers au bureau de vote est établi

 

•6-                  Syndicats Intercommunaux

 

Le compte rendu des réunions des syndicats intercommunaux est présenté aux membres du conseil municipal.

               

•7-                   Communauté de Commune

 

7-1 Conseil communautaire : comptes-rendus de réunion

Les conseillers communautaires présentent aux membres du conseil municipal le compte rendu du dernier conseil communautaire.

    7-2  Travaux des commissions

Les travaux des commissions de la CCPG sont présentés aux membres du conseil.

 

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h10  

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
              ont du Gard Domazan
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