COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2012

Convoqués : 8

Présents : 7  Mr CLENET rejoint le conseil à 20h30

Absent : 1     Mme DUGAS procuration donnée à Mr Roux

Monsieur le Maire ouvre la séance à  20h00.

Désignation d'un secrétaire de séance : Mr BOUCARUT.

ORDRE DU JOUR

•1-                  Affaires scolaires

• 1-1 Conseil d'école du 19 juin

Mr Boucarut présente aux conseillers le compte rendu du conseil d'école :

• - La nouvelle enseignante sur la troisième classe sera Mme Cabanis. Elle était en poste auprès des enfants en difficultés scolaires et sera présente à mi-temps.
• - Le projet d'école 2012/2015 est établi
• - Le budget de fonctionnement alloué aux enseignants par la municipalité sera de 53€/enfant.
• 1-2 Consultation pour la fourniture des repas

 Le marché actuel arrive à terme . La municipalité souhaite introduire une dimension d'achat de produits locaux et issus de l'agriculture biologique dans le cahier des charges.

•2-                  Cadre de vie:

2-1  Etude de traversée du village

Mr le Maire informe les  conseillers de la réunion avec le cabinet Chivas et le conseil général.

• - Des améliorations sont à apporter au premier schéma proposé.
• - Les trottoirs seront remplacés par une sécurisation de la chaussée.
• - L'abribus actuel sera déplacé.

2-2  Travaux et équipements

L'installation des nouveaux jeux sur la place revient à 2500€ HT .

•3-                  Personnel :

3-1  Création de poste

Le passage à 35h d'un poste d'adjoint technique à l'école au 01 septembre est adopté à l'unanimité.

3-2  Régime indemnitaire

La mise en place d'un régime indemnitaire au 18 juin pour un poste d'adjoint administratif est adoptée à l'unanimité.

3-3  Adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

L'adhésion au CNAS dans le cadre de l'action sociale en faveur du personnel est adoptée à l'unanimité.

La cotisation annuelle pour 4 agents  sera d'environ 800€.

•4-                  Assainissement collectif

4-1  Maintenance des équipements

Les offres allant de 9881€ à 14815€ le choix du prestataire se porte sur la SCAM TP.

4-2  Règlement de service SIAEP du Pont du Gard

Le système de dégrèvement pour les fuites indécelables sur le service d'assainissement est adopté à l'unanimité ; Il est identique au service d'adduction d'eau.

4-3 Création de la PAC

La création de la PAC au 1^er septembre est adoptée à l'unanimité.

Le taux est fixé à 30€/m2 de surface de plancher avec un plafond fixé à 8000€

•5-                  Restauration des Fabriques du Baron de Castille

Monsieur le maire fait état de la rencontre avec la DRAC et des Architectes sur l'état des monuments.

•6-                  Syndicats Intercommunaux

Le compte rendu des réunions des syndicats intercommunaux est présenté aux membres du conseil municipal.

•7-                   Communauté de Commune

7-1 Conseil communautaire du 18 juin

Les conseillers communautaires présentent aux membres du conseil municipal le compte rendu du dernier conseil communautaire. Il est notamment présenté la mise en place du service de nettoiement des rues.

Sur proposition de Mr Clenet, le conseil se prononce à l'unanimité pour donner les jours de nettoyage de la commune aux autres communes.

Un seul passage sera effectué début Août à l'issue de la fête votive .

    7-2  Travaux des commissions

Les travaux des commissions de la CCPG sont présentés aux membres du conseil.

Monsieur le maire donne lecture aux conseillers des courriers reçus de la part des administrés de la commune.

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h30