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18 avril 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2011

Convoqué : 9

Présent : 8

Absent/Excusé : Mr Alzounies André pouvoir donné à Mme Dugas Fabienne

Mr le maire ouvre la séance à 20h40

Désignation du secrétaire de séance : Mr BOUCARUT Laurent

ORDRE DU JOUR :

1 - Affaires scolaires :

Suite au conseil d'école du 24 Mars 2011, Mr le Maire informe le conseil municipal de l'augmentation des effectifs à la rentrée scolaire 2011/2012.

47/49 enfants devraient être scolarisés à Argilliers ce qui a amené Mr le Maire à attirer l'attention de l'inspecteur de circonscription sur la possibilité d'ouverture d'une 3ème classe en fonction des effectifs.

2 - Finances :

Budget Primitif Commune :

Fonctionnement :                                        Dépenses :   310 185.31€                                     Recettes : 310 185.31€

Investissement :                                          Dépenses :    105 089.57€                                    Recettes : 105 089.57€

Budget Primitif Assainissement :

Fonctionnement :                                        Dépenses :     117 000.00€                                    Recettes : 117 000.00€

Investissement :                                          Dépenses :    84 812.56€                                       Recettes : 84 812.56€

Budget Primitif Locaux commerciaux :

Fonctionnement :                                        Dépenses :     10 622.44€                                       Recettes : 10 622.44€

Investissement :                                          Dépenses :      7 533.36€                                        Recettes : 7 533.36€

Budget Primitif CCAS :

Fonctionnement :                                        Dépenses :       42.74€                                          Recettes : 42.74€

Investissement :                                          Dépenses :        0€                                                Recettes : 0€

Ces budgets ont été approuvés à l'unanimité des membres présents ainsi que les affectations de résultats du budget précédent.

Les taux d'imposition pour l'année 2011 n'augmenteront pas et sont fixés comme suit :

Taxe d'habitation :        10,54%                 Taxe sur le Foncier Bâti :            15,82%                        Taxe sur le Foncier non Bâti :                    60,70%

 

3 - Travaux

Le conseil municipal se prononce favorablement sur  le principe de réfection des chemins communaux sur les secteurs les plus abimés. Mr GROUSSET fera établir des devis.

 

4 - Bibliothèque

Mr le maire rappelle que l'inauguration aura lieu le vendredi 22 avril à 17h30.

Par ailleurs, dans le cadre de l'opération "La caravane des dix mots" en lien avec la Communauté de Commune du Pont Du Gard, Le philosophe Alain Guyard animera un atelier les Samedis 14 et 21 Mai. La restitution aura lieu le Samedi 28 Mai sur le site du Pont Du Gard.

 

5 - Desserte poids lourds des carrières

Mr le Maire informe le conseil municipal que les conclusions de l'enquête préalable à l'extension de la carrière SOC pointent le peu d'intéret de la commune de Vers Pont Du Gard quand à la prise en charge des nuisances apportés sur la commune d'Argilliers.

 

6 - Site Internet de la Commune

Mr le maire informe le conseil municipal de la mise en ligne sur le portail de la Communauté de Commune du Pont Du Gard du Site Internet de la Commune.

Cet outil de communication permettra de porter à la connaissance des habitants de la commune toutes les informations utiles sur Argilliers . Une diffusion à l'ensemble de la population sera effectuée.

 

7- Travaux à réaliser

Un point est fait sur les travaux municipaux à réaliser par les employés de la commune . Il sera notamment procédé à des plantations de fleurs.

 

8 - Syndicats Intercommunaux

Le compte rendu des dernieres réunions des divers syndicats auxquels appartient la commune est réalisé par les conseillers membres de ces syndicats :

Emploi/Réinsertion - SIRU - Eau potable - Yeuseraie - SICTOMU

 

9 - Communauté de communes du Pont du Gard

 Le compte rendu du conseil communautaire du 21 mars est présenté au conseil municipal ainsi que les travaux des commissions.

 

10 - Evolution des territoires de l'intercommunalité

Mr le maire informe le conseil municipal que la présentation par Mr le Préfet du schéma départemental de coopération intercommunale du Gard aux membres de la Commission Départementale de la Coopération Intercommunale (CDCI) aura lieu le 22 Avril .

A l'issue et dans un délai de 3 mois, le conseil municipal aura à se prononcer sur ce schéma . Un prochain conseil municipal y sera consacré.

 

L'ordre du jour étant épuisé, Mr le Maire lève la séance à 23h30.

 

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
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