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31 mai 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/05/2011

Convoqués : 9

Présents : 7 (Mr CLENET rejoint la séance à 20h45)

Excusés : 2 (Mme Fabienne DUGAS et Mr André ALZOUNIES)

Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h15.

- Désignation du secrétaire de séance : Mr Laurent BOUCARUT

 

ORDRE DU JOUR

1- Travaux : Réfection des chemins.        

Un point d'étape est fait sur les devis reçus pour la réfection des différents chemins de la commune. Le conseil se prononce favorablement sur l'établissement d'un devis supplémentaire avant de se prononcer.       

2- Personnel

        2.1 Recrutement contrat aidé

Le contrat de Mr LEBRAT se termine le 30juin. Il sera remplacé par Mr Garrouche à compter du 01 juin pour une durée de 6 mois. A ce jour, pas de certitude sur la poursuite  au delà . Le passage de Bastien Covassin au Sictomu est retardé suite à une réunion du Bureau du syndicat.

        2.2 Remplacement occasionnel d'un salarié

       2.3 Travaux à réaliser

Point sur les travaux en cours à l'approche de la période estivale ( fauchage et désherbage). Une réflexion est menée par le conseil municipal sur les consignes à donner aux employés pour le suivi des travaux à réaliser. La mise en place d'un cahier de suivi est envisagée. 

3 - Administration du droit  des sols          

Concernant l'établissement d'une nouvelleconvention entre l'état et la commune,  Monsieur le Maire attire l'attention du conseil municipal sur la non prise en compte par les services de l'état des remarques portées par le Maire sur les permis d'urbanisme(déclaration préalable).Devant le manque de précision ,le conseil municipal propose de suspendre la décision à un contact avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer

4 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Gard (SDCI)

Monsieur le maire présente aux membres du conseil le projet du nouveau SDCI proposé par monsieur le Préfet du Gard . Ce futur schéma propose la fusion de la Communauté de communes du Pont du Gard avec les communautés de communes de l'Uzège et du Grand Lussan ainsi que certaines communes isolées.  Après en avoir débattu le conseil municipal émet un avis favorable à cette fusion par 5 voix pour - 1 voix contre (Mr Grousset) - 1 abstention (Mme Crouzier)

5 - Syndicats intercommunaux

Le syndicat d'adduction d'eau potable envisage une baisse de 21 cts du prix du M3

6 - Communauté de communes du Pont du Gard

Il est envisagé de mettre en place un groupement des commandes pour certains achats effectués par les mairies afin de rationnaliser les couts.

7 - Questions diverses

Devant le nombre croissant d'élèves scolarisés au collège de Remoulins et face à la non extension à court termes, les membres du  conseil souhaite que Mr le Maire participe en tant qu'élu à la manifestation du 18 juin prochain.

L'ordre du jour étant épuisé, Mr le maire lève la séance à 22h50. 

 

 

 

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
              ont du Gard Domazan
Ou choisissez
votre commune:
Communauté de communes du Pont Du Gard
Commune d'Argilliers Place de la Madone 30210 ARGILLIERS
Tél. 04 66 22 80 24   |   Fax. 04 66 22 80 24

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