Vous êtes ici :  ACCUEIL >  CONSEIL MUNICIPAL >  COMPTE RENDU CONSEILS MUNICIPAUX 2012 >  11 octobre 2012

11 octobre 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2012

Convoqués : 8

Présents : 7  Mme Crouzier rejoint le conseil à 20h30

Excusée : 1     Mme DUGAS

                               

 

Monsieur le Maire ouvre la séance à  20h05.

Désignation d'un secrétaire de séance : Mr BOUCARUT.

Monsieur le maire propose de rajouter 2 points à l'ordre du jour concernant une décision modificative au budget et la vente d'un surplus de carburant. La demande est acceptée à l'unanimité des membres présents.

 

ORDRE DU JOUR

 

•1-                  Affaires scolaires

 

La rentrée scolaire s'est effectuée avec comme nouveauté cette année l'ouverture de la 3ème classe . 66 enfants sont ainsi accueillis.

Mme Vanhove est présente tous les jours de 12h à 13h30 pour épauler Caroline & Audrey sur le temps de repas à la cantine.

Suite à la mise en place de l'aide aux devoirs, Mme Vanhove assure également l'accueil périscolaire les Lundis et Jeudis.

Mr le Maire donne lecture aux membres du conseil d'un courrier de la directrice de l'école sollicitant une subvention exceptionnelle afin de financer une classe de découverte qui aura lieu en mai 2013.

Après avoir débattu, les conseillers, à l'unanimité accordent à l'Association des Parents d' Elèves Argillieroise une subvention de 400€ dans le cadre du soutien à une classe de découverte.

 

•2-      Cadre de vie:

 

2-1  Etude de traversée du village

 A l'unanimité, le conseil municipal approuve la convention de co-maîtrise d'ouvrage présentée par le Conseil Général et autorise Mr le Maire à signer celle-ci.

 

2-2  Installation, mise aux normes aire de jeux

Après l'installation du nouveau mobilier et suite à la visite de conformité, il est nécessaire de renforcer la sécurité du sol autour des jeux. Les travaux seront réalisés par les employés municipaux .

 

•3-                  Personnel :

 

La demande de mise en Congé de Longue Durée de Jean Marc sera examinée prochainement par le comité médical.

L'arrêt maladie de Mme Pradal étant  prolongé, Mme Pouplin assure toujours le remplacement.

 

3bis       Décision Modificative

 

La décision modificative au budget principal d'un montant de  2000€ est adoptée à l'unanimité des membres du conseil.

Elle concerne les cotisations versées par la commune aux syndicats  de l'Yeuseraie et du collège, ainsi que la cotisation aux caisses de retraite des élus.

 

3ter       Vente carburant

 

Suite à la vente du tracteur, le carburant restant s'avère inutile. Mr le maire propose un enlèvement forfaitaire sur la base du prix courant.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité des membres présents.  

 

•4         Syndicats Intercommunaux

 

Le compte rendu des réunions des syndicats intercommunaux est présenté aux membres du conseil municipal.

               

•5          Communauté de Commune

 

5-1 Extension du périmètre - Composition du conseil communautaire

Suite à l'arrêté préfectoral portant extension de la Communauté de Communes du Pont du Gard à la commune de Domazan, le conseil municipal accepte à l'unanimité que soit attribué à la commune de Domazan 3 sièges au conseil communautaire.

 

5-2  Ordre du jour du prochain conseil communautaire

L'ordre du jour est présenté aux membres du conseil municipal.

 

    5-3  Travaux des commissions

Les travaux des commissions de la CCPG sont présentés aux membres du conseil.

 

Monsieur le maire donne lecture aux conseillers des courriers reçus de la part des administrés de la commune.

 

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h30  

Carte des communes

Survolez la carte

Carte des communes Aramon Argilliers Castillon-du-Gard Collias Comps Estézargues Fournès Meynes Montfrin Pouzilhac Remoulins Saint-Bonnet du Gard Saint-Hilaire d'Ozilhan Théziers Valliguières Vers-P
              ont du Gard Domazan
Ou choisissez
votre commune:
Communauté de communes du Pont Du Gard
Commune d'Argilliers Place de la Madone 30210 ARGILLIERS
Tél. 04 66 22 80 24   |   Fax. 04 66 22 80 24

Accessibilité   |   Plan du site   |   Mentions Légales   |   Crédits   |   Marchés publics