compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2012

Convoqués : 8

Présents : 5 

Absent : 3     Mme DUGAS

                       Mr DURAND

                       Mme LIMOUCHE procuration donnée à Mr Roux

Monsieur le Maire ouvre la séance à  20h05.

Désignation d'un secrétaire de séance : Mr BOUCARUT.

Monsieur le maire demande au conseil de rajouter un point à l'ordre du jour concernant l'ouverture d'une ligne de trésorerie. Demande acceptée à l'unanimité.

ORDRE DU JOUR

1-                  Affaires scolaires

Mr Boucarut présente aux conseillers le compte rendu du conseil d'école du 18 octobre 2012.

Suite à la réforme annoncée des rythmes scolaires, les membres du conseil s'interrogent sur les conséquences pour la collectivité de la réorganisation des journées de classe.

2-                  Cadre de vie:

L'avenant au marché de maitrise d'œuvre  des travaux sur la RD3bis est adopté à l'unanimité

3-                  Finances :

3-1  Décisions modificatives

Suite aux divers remplacements des agents communaux, il est nécessaire de procéder à des décisions modificatives de lignes de trésorerie pour un montant de 18000€.

3-2  Mise aux devoirs

La mise en place d'une facturation pour la comptabilité est nécessaire à compter du 15/09/2012.

3-3  Ligne de trésorerie

L'ouverture d'une ligne de trésorerie est adoptée à l'unanimité

4-                  Personnel

4-1  Point de situation

Un point de situation sur le personnel est effectué :

Le renouvellement du CAE de Michel Bianciotto est en attente

Le CDD de  Michel Pied sur le poste de Jean Marc se poursuit

La demande de mise en congés longue durée de JM Streckzak est en attente de passage devant le Comité Médical.

Le congé maladie de Mme Pradal se poursuit. Mme Pouplin poursuit l'intérim.

4-2  Modification régime indemnitaire

A l'unanimité, le conseil municipal se prononce pour la suspension du régime indemnitaire en cas d'absence, maladie longue durée.

Ce régime indemnitaire sera également modifié en fonction de la manière de servir de l'agent.

4-3 Centre de gestion

Le conseil autorise Mr le Maire à signer avec le Centre De Gestion les nouvelles conventions concernant la prévention des risques professionnels et l'inspection santé et sécurité.

5-                  Autres

5-1  Village de marques de  Fournès

Après en avoir débattu, le conseil municipal émet un avis favorable sur le projet  à la majorité ( 1 abstention : Mr BOUCARUT)

5-2  Changement applications et matériel informatique

Mr le maire informe le conseil du changement de logiciel pour les applications comptables. C'est la société JVS - Mairistem qui a été choisie du fait de sa capacité à pouvoir répondre rapidement au service après vente. Un technicien dédié est joignable facilement et se déplace sur site .

5-3 Cadeau aux ainés - Vœux 2013

La remise du colis aux ainés aura lieu le Samedi 15 Décembre à 11h00 à la salle plurivalente. Les colis seront commandés auprès du Caveau du Pont Du Gard ;

La cérémonie des Vœux 2013 aura lieu le Vendredi 18 Janvier à 18h00 à la salle plurivalente.

6-                  Syndicats Intercommunaux

Le compte rendu des réunions des syndicats intercommunaux est présenté aux membres du conseil municipal.

7-                   Communauté de Commune

Les travaux des commissions de la CCPG sont présentés aux membres du conseil.

L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22h30